(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336400.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 décembre 2005.
SPILLERS PETFOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059602 - Publication au BOPI 1995-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 11 mars 1996 - Changement de dénomination n°198774 - Publication au BOPI 1996-03-11